Marque expirée - Marque en non vigueur
PROFONCIAL
Numéro de dépôt :
3390143
Date de dépôt :
07/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/11/2015
Présentation de la marque PROFONCIAL
Déposée le 7 novembre 2005 par PÉRESSE Yvon Emile Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PROFONCIAL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFONCIAL est expirée depuis le 7 novembre 2015.
PÉRESSE Yvon Emile Etienne a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 août 2006 - Rejet partiel n°439021 - Publication au BOPI 2006-08-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50